Communiqués, décisions et renseignements sur les dossiers. La cause en bref. La cause en brefdans les journaux locaux. Accès aux installations de la Cour, aux séances …
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J’ai le plaisir de vous présenter les Lignes directrices de la défense luxembourgeoise à l’horizon 2025 et au-delà. Nous avons tiré avantage de la sécurité qui a régné sur le continent européen depuis la fin de la 2ième Guerre Mondiale. fluencer le cours des événements, en matière de politique
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2019627;Lignes directrices sur la mise en oeuvre de la CJIP 27 juin 2019
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Les Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche intègrent les considérations de sécurité nationale dans l''élaboration, l''évaluation et le financement des partenariats de recherche. Les lignes directrices permettent aux chercheurs, aux organisations de recherche et aux organismes subventionnaires …
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directives de la cour supreme sur des concasseurs de pierres forme Ù . Accueil >> directives de la cour supreme sur des concasseurs de pierres forme Ù . Station de . …
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Les lignes directrices de gestion visent à : déterminer la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines, notamment en matière de GPEEC. fixer des orientations générales en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels . En effet, les CAP n’examinent plus les décisions en matière d’avancement et
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Organisation mondiale de la Santé. (2017). Lignes directrices sur les principales composantes des programmes de prévention et de contrôle des infections au niveau national et au niveau des établissements de soins de courte durée.
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La Cour suprême du Canada a établi un portail de dépôt électronique qui facilitera le dépôt de documents par les parties. Ce portail Web permet aux utilisateurs de télécharger …
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rapport avec les domaines des soins que le groupe d’élaboration des lignes directrices de l’OMS (le sous-groupe sur la nutrition au cours de la vie et sur la dénutrition de 2010-2012 du Groupe consultatif sur les orientations relatives à la nutrition) a jugés particulièrement utiles pour ce document.
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Produit par l’Ordre en 2020, ce document, destiné aux membres, présente les lignes directrices sur l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) en psychoéducation.
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La Cour suprême comprend huit chambres : deux chambres pénales, deux chambres civiles et commerciales, deux chambres sociales et deux chambres administratives. Chaque chambre est composée d’un président de chambre, du plus ancien des conseillers appelé conseiller doyen, de conseillers, de conseillers délégués et référendaires. Le
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202463;Plusieurs tribunaux au Canada ont émis des avertissements et recommandations sur l’utilisation de l’IA. Par la suite, les barreaux de nombreuses provinces ont également publié leurs propres mises en garde à ce sujet.
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Décisions sur les appels. Chaque fois que la Cour dépose des motifs de jugement à l''égard d''un appel, une séance d''information est tenue à l''intention des médias pour les aider à bien comprendre les motifs de la décision. Il n''y a pas de séance d''information lorsque la décision est rendue à l''audience sans motifs.
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permis de mieux connaître les Lignes directrices.Buts des Lignes directricesLes Lignes directrices fournissent un cadre international de droits de l’enfant basé sur des principes liés. la protection des enfants sans soins. appropriés ou en risque de le devenir. Les Lignes directrices ont pour buts :de soutenir les efforts déployés pour
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Loi sur la Cour suprême Règles de la Cour suprême du Canada Avis - Formulaires 23A et 23B Formulaires des Règles de la Cour suprême du Canada. Tous les formulaires en format Word ; Formulaire 1 en format HTML ; Formulaire 1 en format Word ; Formulaire 23A (23A et 23B combinés PDF interactif) Formulaire 23A (PDF pour impression)
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219;De nouvelles pratiques pour contrer le blanchiment d’argent et prévenir la fraude. Le 1er janvier dernier entrait en vigueur le nouveau Règlement sur la comptabilité en fidéicommis des notaires, qui modernise les normes reliées à la gestion de sommes d’argent et de biens confiés aux notaires et actualise les règles pour prendre en compte …
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202463;Par Hugo Lagache Le Laboratoire de cyberjustice a le plaisir de vous présenter une rétrospective des conseils et lignes directrices sur l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) par les professionnels du droit au Canada. Plusieurs tribunaux au Canada ont émis des avertissements et recommandations sur l’utilisation de l’IA. Par …
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2019627;Lignes directrices sur la mise en oeuvre de la CJIP 27 juin 2019
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Dévoilement des emblèmes héraldiques de la CSC. Diffusion Web de la cérémonie du 15 mars . La Cour suprême du Canada est fière de s’être vu concéder de nouveaux emblèmes héraldiques. Les nouvelles armoiries, le nouveau drapeau et le nouvel insigne de la Cour expriment visuellement son rôle, ses traditions et le principe d
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Les Lignes directrices sur les conditions d’arrestation, de garde à vue et de détention provisoire en Afrique (les Lignes directrices de Luanda) ont été adoptées par la Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples au cours de sa 55 ème Session Ordinaire à Luanda, Angola du 28 avril au 12 mai 2014. Les articles 2, 3, 5, 6
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Les mesures prises par les Etats pour lutter contre le terrorisme doivent respecter les droits de l’homme et le principe de la prééminence du droit, en excluant tout arbitraire ainsi que tout traitement discriminatoire ou raciste, et faire l’objet d’un contrôle approprié. III. Légalité des mesures anti-terroristes.
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88;De nouvelles approches énergiques visant à réduire les maladies cardiaques liées au cholestérol font partie d’une mise à jour approfondie des lignes directrices sur la prévention et le traitement de la dyslipidémie élaborées par un groupe d’experts de la Société canadienne de cardiologie (SCC).
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Les lignes directrices de la CNIL viennent en complément de celles adoptées au niveau européen par le CEPD. Elles donnent des éléments d''interprétation des textes en informant les acteurs des procédures à suivre et règles à appliquer.
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Cette page contient un organigramme et des explications sur les trois sources d’affaires pour la Cour : les demandes d’autorisation d’appel ; les appels de plein droit ; et les renvois du gouvernement fédéral (questions constitutionnelles ou autres déférées par le gouverneur en conseil à la Cour pour opinion).
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Les lignes directrices pour la protection de remplacement des enfants ont été approuvées par l''Assemblée générale des Nations Unies le 20 Novembre 2009, en l''honneur du 20e anniversaire de la Convention des Nations Unies sur les droits de l''enfant (CDE). Elles sont conçues pour promouvoir, faciliter et guider la mise en œuvre
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88;Le D r Arden Barry de l’Université de la Colombie-Britannique, docteur en pharmacie et membre du comité des lignes directrices, convient que la recommandation de la mesure de la Lp(a) est une « nouvelle d’intérêt pour tous les cliniciens, y compris pour les pharmaciens ». Il souligne également le fait que les biomarqueurs non à jeun tels …
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Les concasseurs. Les concasseurs sont des éléments indispensables des secteurs de l’industrie lourde et de l’exploitation minière. Leur fonction principale est de briser des roches de grande taille et des matériaux durs comme la pierre pour les réduire aux dimensions souhaitées. Ce processus joue un rôle critique dans le traitement
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